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21:05-- Titin: Tournoi du Lundi 16/09
21:05-- Titin: Dylan sort en premier
21:05-- Titin: Suivi de Xixi
21:06-- Titin: Charly fait une donation et sort
21:06-- Titin: Vaillant nous quite en 4eme position
21:06-- Titin: Piou Piou prend la 3 eme place
21:07-- Titin: Tontone se place 2 eme
21:07-- Titin: Et votre Humble serviteur termine en 1
7:27-- Titin: Les résultats du FR de septembre sont disponibles dans le Forum
7:28-- Titin: Les classements FR sont à jour , il manque la manche d'Août
7:28-- Titin: Les résultats du Side sont en cours de validation suite erreur de marquage
7:39-- Titin: Ouverture des inscriptions pour la 9 --ème manche SH du 27/09
21:07-- Titin: Faust remporte le tournoi du Lundi 23/09 devant Kif Kif . en troisième Tedgo , 4 eme Emines
6:53-- Titin: Bravo à toi Claude pour cette belle victoire
15:03-- faust: merci, très content.
19:04-- Titin: l'étape suivant Claude c'est Las Vegas
10:48-- lecagouille: l' artiste qualifier pour le day 2 dublin
15:58-- Titin: Les résultats complets du 27/09 sont disponibles dans le forum
16:34-- Titin: Les classements du SH sont disponibles dans les onglets correspondants
16:35-- Titin: Orion vainqueur de ce troisième trimestre , suivi de Titi et Brigitte Bravo les amis
11:32-- Titin: Ouverture des inscriptions pour la manche FR du 11/10 2019
18:05-- Kif-Kif: qui sera le prochain vepetiste en HU telle est votre question sur le prochain vendredi lool ;)
21:02-- Titin: va savoir !
21:11-- Goliath: Bonsoir à tous, pour info résultat du tournoi wina de ce lundi, 3ème copaco16, 4ème opsasy55 et 1er votre serviteur goliath86, bonne nuit
7:12-- Titin: Super Jean , les vieux prennent le pouvoir
9:10-- Pascal86: Je serai là vendredi.
10:02-- Goliath: Merci, vive les anciens et que ça dure, tans-pis pour les autres (sic)
14:20-- Brigitte: Bonjour à tous.
14:23-- Brigitte: De la main-d’oeuvre pour notre FR de demain sera la bienvenue.
14:24-- Brigitte: merci à vous.
15:39-- Kif-Kif: inscrivez moi !!! bien vu brigitte je pense que la cohesion sera la !!!
15:40-- Titin: C'est fait Kif Kif
15:42-- Titin: 28 joueurs avec Kif Kif
8:30-- Titin: Résultats complet dans le Forum pour cette 10 eme manche de Full ring
9:30-- Titin: les classements du FR sont disponibles dans les onglets correspondants
8:39-- Titin: Classement Side à jour sous réserve de validation journée du 13/09 ( écart de 3000 jetons ) et en attente manche non jouée en Août ( FR )

   
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SUJET : Statuts de l’association « L’AS 8 de CIVAUX »

Statuts de l’association « L’AS 8 de CIVAUX » 20 Déc 2013 04:12 #8

Statuts de l’association « L’AS 8 de CIVAUX » - Association Loi 1901

ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION

Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une Association régie par la loi du 1er juillet
1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : «L’AS 8 de CIVAUX ».

ARTICLE 2 – OBJET

Cette Association a pour objet de :
Ø Réunir dans un cadre de vie associative des membres passionnés souhaitant jouer au Poker sous
toutes ses variantes, afin d’apprendre le jeu ou pour améliorer leur niveau de jeu.
Ø Fédérer les joueurs afin de développer une véritable communauté autour de ce jeu, parmi
laquelle doit s’instaurer entre ses membres des liens d'amitié et de solidarité.
Ø Permettre aux membres de faire évoluer le statut et l’image du Poker en France.
Ø Faire reconnaître le Poker comme un jeu de semi-hasard, c’est-à-dire faire prévaloir la part de
stratégie, de réflexion et de psychologie liée à la personnalité des joueurs.
Ø Affirmer et développer les valeurs véhiculées par le Poker, c'est-à-dire : réflexion, esprit de
compétition, convivialité, maîtrise de soi et le respect des joueurs.
Ø Prévenir contre les troubles liés aux jeux et toutes dérives financières.
Ø Diffuser et appliquer la législation en vigueur.
En outre, l’Association se propose d’organiser diverses manifestations ainsi que diverses
interventions ayant pour but de faire découvrir le jeu à un public le plus large possible.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL

Le siège social de l'Association est fixé à l'adresse suivante :
«Mairie de CIVAUX – 2 place de Gomelange – 86320 CIVAUX »
Il pourra être transféré en tout autre lieu, par simple décision du Conseil d’Administration, sous
réserve de la ratification de cette décision par l’Assemblée Générale.

ARTICLE 4 – DUREE

La durée de l'Association est indéterminée.

ARTICLE 5 – ADHESION

Pour faire partie de l'Association, il faudra respecter les éléments suivants :
Ø Adhérer aux présents Statuts et au Règlement Intérieur en souscrivant un bulletin d'adhésion et
s’engager à les respecter.
Ø Certifier être majeur.
Ø Avoir acquitté un droit d'entrée (voir ARTICLE 6).
Ø Être agréé par le Conseil d’Administration.
Le Bureau a donc autorité pour décider de l’admission, du renouvellement ou du rejet des
candidatures qui lui sont présentées.
Il pourra refuser toute adhésion qu’il jugera nécessaire en notifiant son refus par lettre
recommandée avec accusé de réception, sans avoir à justifier du motif de refus.

ARTICLE 6 – COTISATION

Une cotisation annuelle ou semestrielle doit être acquittée par les adhérents. Une cotisation court du
1er Janvier, ou de sa date de souscription, au 31 Décembre de l’année en cours. Son montant est fixé
par le Conseil d'Administration. Elle devra être acquittée par chacun des membres au moment de
son adhésion ou lors du renouvellement de son adhésion pour pouvoir être considéré comme
membre de l’Association.
Le montant exact et la durée de validité de cette cotisation sont notifiés au sein du Règlement
Intérieur.

ARTICLE 7 – RADIATION

La qualité de membre se perd par :
Ø La démission, qui doit alors être adressée par écrit au Conseil d'Administration.
Ø Le non paiement de la cotisation dans un délai prévu au sein du Règlement Intérieur après sa
date d'éligibilité.
Ø Le décès du membre.
Ø La radiation pour motif grave, ces motifs étant explicités au sein du Règlement Intérieur.
Celle-ci sera prononcée par le Conseil d'Administration après avoir entendu les explications de
l'intéressé lors de sa convocation.

ARTICLE 8 - RESSOURCES

Les ressources de l'Association comprennent :
Ø Le montant des cotisations.
Ø Les subventions de l'État et des collectivités territoriales.
Ø Les recettes des manifestations exceptionnelles.
Ø Les ventes faites aux membres.
Ø Les dons manuels.
Ø Les intérêts et revenus des biens et valeurs de toute nature appartenant à l’Association.
Ø Toutes autres ressources autorisées par la loi.
L’Association peut notamment, pour se donner les moyens d’action du but qu’elle poursuit et dans
le cadre de la loi, procéder à des ventes de boissons, de denrées alimentaires et articles sportifs ou
ludiques lors de manifestations ainsi qu’au sein de son Siège, ainsi que percevoir des sommes au
titre de sponsoring et de publicité.

ARTICLE 9 - CONSEIL D'ADMINISTRATION ou BUREAU

L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration constituée de 10 membres au plus élus
pour 1année par l'Assemblée Générale. Ces membres sont rééligibles.
Il élit, à bulletin secret ou à main levée, à la majorité absolue, en son sein 3 postes principaux : un Président, un Trésorier, et un Secrétaire, qui devront être affectés à des personnes distinctes.
Il peut également élire 3 postes supplémentaires pour les assister : un Vice-Président, un Trésorier
Adjoint, et un Secrétaire Adjoint, pouvant par contre être cumulés par une et même personne.

Le Président représente l'Association dans tous les actes de la vie civile.
Ø Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'Association.
Ø Il convoque et préside également l’Assemblée Générale et veille à son bon déroulement.
Ø Il peut donner délégation.
En cas d’absence, il est remplacé par le Vice-Président (s’il est nommé), en cas d’absence de ce dernier par le Trésorier, en cas d’absence de ce dernier par le membre du Conseil d’Administration
le plus âgé.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
Ø Il rédige les Procès-verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures
concernant le fonctionnement de l'Association, à l'exception de celles qui concernent la
comptabilité.
Ø Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31
du Décret du 16 août 1901.
Ø Il assure l'exécution des formalités prescrites par les dits articles.
Ø Il assure la liaison avec les membres de l’Association.

Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l'Association.
Ø Il effectue tous paiements et reçoit sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à
l'Association.
Ø Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fond de réserve qu'avec l'autorisation du Conseil d'Administration.
Ø Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte à
l'Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion.
Les Président, Trésorier et Secrétaire doivent jouir de leurs droits civiques.
Le Bureau a la charge d’administrer et de coordonner toutes les activités de l’Association dont il
constitue le pouvoir exécutif.
Il statue de plein droit sur les questions non prévues par les Statuts et le Règlement Intérieur.
Un membre du Bureau démissionnaire doit faire connaître sa démission au Président par tout moyen
à sa convenance.
En cas de vacances ou d’absence prolongée, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au
remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.

ARTICLE 10 - REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du
Président ou d'au moins 2/3 de ses membres.
Les convocations sont effectuées par tout moyen à la convenance du Président, par lettre simple, email,
téléphone, message privé ou sur le forum, … dans un délai permettant aux membres du
Bureau de participer à la réunion et dans un délai minimum d’un jour franc.
Les convocations contiennent l’ordre du jour de la réunion établi par le Président.
Le Conseil d’Administration peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés.
Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre du Bureau muni d’un pouvoir
spécial.
Chaque membre ne peut détenir qu’un pouvoir.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Le Président dispose d'une voix
prépondérante en cas de partage.
Les réunions font toutes l'objet d'un Procès-verbal signé par le Président et le Secrétaire.

ARTICLE 11 – REMUNERATION

Les fonctions des membres du Bureau sont bénévoles.
Les membres du Conseil d'Administration ont droit au remboursement de leurs frais sur
justificatifs. Les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l'administration fiscale.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'Assemblée Générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués par
bulletin d'information, précisant l'ordre du jour, et envoyé au moins 20 jours avant la date fixée.
L'Assemblée Générale se réunit chaque année dans le courant du mois de janvier.
Elle peut valablement délibérer quelque soit le nombre de membres présents.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Le mandat de
représentation est limité à un seul par membre.
Afin de pouvoir exercer leur droit de vote, les membres récents doivent remplir les conditions
précisées dans le Règlement Intérieur.
Le Président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l'Assemblée et expose la
situation morale de l'Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Le Secrétaire établi le Procès-verbal suite à la réunion, qu’il signe avec le Président. La liste des
membres présents ou représentés est annexée au Procès verbal de la réunion, ainsi que les pouvoirs
de représentation.
L'Assemblée élit chaque année les nouveaux membres du Conseil d'Administration.

ARTICLE 13 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

L'Assemblée Générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décidée la
dissolution ou la fusion de l'Association.
Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 12.
Elle se réunit également à la demande d'au moins 2/3 des adhérents, ou sur demande d’au moins 2/3
des membres du Conseil d’Administration. Elle doit alors être convoquée par le Président selon les
modalités de l'article 12.
Les décisions sont adoptées lorsqu'elles réunissent au moins les 2/3 des votes des membres présents
ou représentés. Le mandat de représentation est limité à un seul par membre.
Un Procès-verbal de la réunion est établi et signé en fin de séance par le Président et le Secrétaire.
La liste des membres présents ou représentés est annexée au Procès verbal de la réunion, ainsi que
les pouvoirs de représentation.

ARTICLE 14 - REGLEMENT INTERIEUR

Le Conseil d'Administration est tenu d’établir un Règlement Intérieur, destiné à rappeler le principe
de fonctionnement de l'Association, et à fixer les divers points non prévus par les Statuts ou non
explicités, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association.
Le Conseil d’Administration est seul habilité à pouvoir modifier ce règlement.
Il s'impose obligatoirement à tous les membres de l'Association.
L’adhésion aux Statuts emporte de plein droit l’adhésion au Règlement Intérieur.

ARTICLE 15 – DISSOLUTION

La dissolution est prononcée par l'Assemblée Générale extraordinaire qui nomme un liquidateur.
L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une Association
poursuivant un but identique.

ARTICLE 16 – DECLARATION PREFECTORALE

Le Président, au nom du Bureau, est chargé de remplir les formalités de déclaration et de
publication prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.
Les présents Statuts ont été approuvés par l'Assemblée Générale constitutive du 23/11/2013.
Signatures des membres du Conseil d’Administration (précédées de la mention Lu et Approuvé) :

Président Franck MINGOT
Secrétaire Stéphane JAMIS
Trésorier Omar BELHADJ
Dernière édition: 22 Jan 2016 18:13 par artiste.
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