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21:05-- Titin: Tournoi du Lundi 16/09
21:05-- Titin: Dylan sort en premier
21:05-- Titin: Suivi de Xixi
21:06-- Titin: Charly fait une donation et sort
21:06-- Titin: Vaillant nous quite en 4eme position
21:06-- Titin: Piou Piou prend la 3 eme place
21:07-- Titin: Tontone se place 2 eme
21:07-- Titin: Et votre Humble serviteur termine en 1
7:27-- Titin: Les résultats du FR de septembre sont disponibles dans le Forum
7:28-- Titin: Les classements FR sont à jour , il manque la manche d'Août
7:28-- Titin: Les résultats du Side sont en cours de validation suite erreur de marquage
7:39-- Titin: Ouverture des inscriptions pour la 9 --ème manche SH du 27/09
21:07-- Titin: Faust remporte le tournoi du Lundi 23/09 devant Kif Kif . en troisième Tedgo , 4 eme Emines
6:53-- Titin: Bravo à toi Claude pour cette belle victoire
15:03-- faust: merci, très content.
19:04-- Titin: l'étape suivant Claude c'est Las Vegas
10:48-- lecagouille: l' artiste qualifier pour le day 2 dublin
15:58-- Titin: Les résultats complets du 27/09 sont disponibles dans le forum
16:34-- Titin: Les classements du SH sont disponibles dans les onglets correspondants
16:35-- Titin: Orion vainqueur de ce troisième trimestre , suivi de Titi et Brigitte Bravo les amis
11:32-- Titin: Ouverture des inscriptions pour la manche FR du 11/10 2019
18:05-- Kif-Kif: qui sera le prochain vepetiste en HU telle est votre question sur le prochain vendredi lool ;)
21:02-- Titin: va savoir !
21:11-- Goliath: Bonsoir à tous, pour info résultat du tournoi wina de ce lundi, 3ème copaco16, 4ème opsasy55 et 1er votre serviteur goliath86, bonne nuit
7:12-- Titin: Super Jean , les vieux prennent le pouvoir
9:10-- Pascal86: Je serai là vendredi.
10:02-- Goliath: Merci, vive les anciens et que ça dure, tans-pis pour les autres (sic)
14:20-- Brigitte: Bonjour à tous.
14:23-- Brigitte: De la main-d’oeuvre pour notre FR de demain sera la bienvenue.
14:24-- Brigitte: merci à vous.
15:39-- Kif-Kif: inscrivez moi !!! bien vu brigitte je pense que la cohesion sera la !!!
15:40-- Titin: C'est fait Kif Kif
15:42-- Titin: 28 joueurs avec Kif Kif
8:30-- Titin: Résultats complet dans le Forum pour cette 10 eme manche de Full ring
9:30-- Titin: les classements du FR sont disponibles dans les onglets correspondants
8:39-- Titin: Classement Side à jour sous réserve de validation journée du 13/09 ( écart de 3000 jetons ) et en attente manche non jouée en Août ( FR )

   
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SUJET : RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE « L'AS 8 de CIVAUX »

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE « L'AS 8 de CIVAUX » 20 Déc 2013 04:04 #7

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE « L'AS 8 de CIVAUX »

Il ne fait que préciser les Statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des
Statuts et doit y être adapté. Le Règlement Intérieur a pour objet de préciser les Statuts de
l'Association « L’AS 8 de CIVAUX »


LES MEMBRES:


Définition :

Membre d’honneur : sont considérés comme tels les personnes physiques ou morales qui ont
apporté à l’Association une contribution financière ou matérielle importante, favorisant ainsi la réalisation de son objet statutaire et qui ont été régulièrement admis en tant que tels par le Conseil d’Administration.

Membre du conseil d’administration : membre adhérent de l'Association et élu par l’Assemblée
Générale annuelle selon les modalités précisées dans les Statuts.

Membre actif : membre adhérent souhaitant participer de façon active au fonctionnement de
l'Association. Il est "adopté" ou non par décision du Bureau au cours d'une réunion et il a voix de
consultation mais pas de décision.

Adhérent : membre adhérent à l'Association.

-Cotisation :

-Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.
-Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle ou semestrielle.
· 1 semestre civil : 20 € individuel. 15 € par personne en formule couple et si des enfants
en plus du couple adhérent, la cotisation des enfants est de 10€.
· 1 année civile : 35 € individuel. 30 € par personne en formule couple et si des enfants en
plus du couple adhérent, la cotisation du premier enfant est de 25 € puis le deuxième 20
€.

-Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration dans le respect
de la procédure de stabilité financière de l’Association.
-La cotisation doit être versée lors de la remise du bulletin d’adhésion à l’Association. Le
paiement de la cotisation doit s’effectuer par chèque à l’ordre de l’Association ou en espèces
(reçu de paiement).

-Toute cotisation versée à l'Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un
membre.

-Admission de nouveaux membres :

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion et y joindre une copie de leur carte d’identité et le montant de la cotisation.
Les Statuts et le Règlement Intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent. (sur demande
ou par tout autre moyen, site internet par ex)
Chaque nouvel adhérent s’engage à respecter la décision du responsable de chaque partie ou
tournoi.

Aucun mineur ne sera admis.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit d’accepter ou de refuser une demande d’adhésionsans devoir se justifier. Il communiquera sa décision sous 15 jours par courrier ou courriel.
Toute absence de réponse au-delà de ce délai sera considérée comme une acceptation de l’adhésion.

-Exclusions :

Conformément à l'article 7 des Statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

-Non-présence aux réunions ;
-Détérioration du matériel ;
-Comportement dangereux ;
-Propos désobligeants envers les autres membres ;
-Comportement non conforme à l’éthique de l’Association ;
-Comportement non conforme à la loi ;
-Non-respect des Statuts et du Règlement Intérieur ;
-Détérioration des locaux mis à disposition.
-Refus de paiement de la cotisation.
-Tout acte de tricherie.
-Etat d’ébriété avéré.
-Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d'Administration, après avoir entendu les
explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à une majorité de
50%.
Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR 20(vingt) jours avant cette réunion.
Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son
choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Démission, Décès, Disparition :

Conformément à l'article 7 des Statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre
(simple ou recommandée avec AR) sa décision au Conseil d'Administration. Le membre n’ayant
pas réglé sa cotisation annuelle sera considéré d’office comme démissionnaire. Aucune
restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de
membre s'éteint avec la personne.

FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION :

Mesures de police :

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association. Il est interdit de jouer de l'argent.

Assemblée Générale ordinaire :

Conformément à l'article 12 des Statuts de l'Association, l'Assemblée Générale ordinaire se
réunit une fois par an sur convocation du Président. Les membres à jour de leur cotisation sont
convoqués suivant la procédure suivante :

-Convocation individuelle par quelque moyen que ce soit,

-Le vote s'effectue à main levée sauf si le tiers (1/3) des membres sollicite le recours au scrutin secret déposé dans l'urne tenue par le Secrétaire du Club (Secrétaire de séance si Secrétaire du Club absent),

-Le Secrétaire rédige un Procès-verbal de l’Assemblée Générale,

-Les votes par procuration sont autorisés.

Assemblée Générale extraordinaire :

Conformément à l'article 13 des Statuts de l'Association, une Assemblée Générale extraordinaire
peut se réunir (par exemple : pour la modification essentielle des Statuts, situation financière difficile, etc.). Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante :

-Convocation individuelle par quelque moyen que ce soit,

-Le vote s'effectue à main levée sauf si le tiers (1/3) des membres sollicite le recours au scrutin secret déposé dans l'urne tenue par le Secrétaire du Club (Secrétaire de séance si Secrétaire du Club absent),

-Le Secrétaire rédige un Procès-verbal de l’Assemblée Générale,

-Les votes par procuration sont autorisés.

Dispositions diverses :

Modification du Règlement Intérieur :

Le Règlement Intérieur est établi par le Conseil d'Administration conformément à l'article 14 des Statuts de « L’AS 8 de CIVAUX » puis ratifié par l’Assemblée Générale ordinaire.
Il peut être modifié par le Conseil d'Administration sur proposition des membres suivant la
procédure suivante :

-Ratification par l'Assemblée Générale ordinaire. Les modifications du nouveau Règlement
Intérieur sont signalées par quelque moyen que ce soit à tous les membres de l'Association et par affichage sur le site internet du Club sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.

Publicité :

Le Règlement Intérieur sera mis à disposition dans les locaux de l’Association.

Le 07/12/2013 à CIVAUX Le Président de « L’AS 8 de CIVAUX ».
Dernière édition: 28 Jan 2017 19:20 par Titin.
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE « L'AS 8 de CIVAUX » 28 Jan 2017 19:22 #5790

La version applicable pour le règlement intérieur 2017 de l' AS 8 de CIVAUX est la V4 à disposition en format PDF dans l'espace documentation.
Courage fuyons !
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